CLEAN 03

Marque suisse · 419254 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419254
Numéro de demande
06985/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 avr. 1995
Enregistrée
19 oct. 1995
Publiée
28 nov. 1995
Radiée
21 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques y compris gaz, notamment ozone, destinés à la neutralisation ou décontamination de déchets et substances utilisés dans l'industrie, les sciences, les laboratoires, hôpitaux et établissements similaires.

Machines et moteurs

Machines et appareils tels que broyeurs et désintégrateurs de déchets provenant de l'industrie, des sciences, des laboratoires, hôpitaux et établissements similaires; composants des machines et appareils susmentionnés.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques (compris en classe 9), de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), y compris ozoniseurs; composants des appareils et instruments susmentionnés.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, y compris appareils de stérilisation, de neutralisation, de désinfection et de décontamination, notamment à l'aide d'ozone.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.2005

  2. 28 nov. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.