Marque figurative

Marque suisse · 419295 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419295
Numéro de demande
02522/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 avr. 1994
Enregistrée
25 oct. 1995
Publiée
29 nov. 1995
Protégée jusqu’au
14 avr. 2034
Remarques
Priorité découlant de l'usage: ler janvier 1960 Marque imposée
Classification de Vienne
09.01.07, 24.03.01, 24.03.02, 24.03.19, 24.09.02, 24.09.05
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, à savoir objets d'art artisanal, vaisselle (excepté couverts), surtouts de table, cendriers, briquets, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigares et fumecigarettes, tabatières, épingles de cravates, boutons de manchettes, porte-clés, pinces à billets, pendentifs en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie à savoir montres, montres étanches, fournitures d'horlogerie, pendules, pendulettes, réveils et autres instruments chronométriques, chronomètres étanches, chronographes, appareils de chronométrage sportif, installations horaires, bracelets de montres, cadrans, boîtes, boîtiers, écrins et étuis pour l'horlogerie et la bijouterie, montres-bracelets.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.