CITROËN SONOR

Marque suisse · 419324 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419324
Numéro de demande
12276/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 nov. 1993
Enregistrée
30 oct. 1995
Publiée
30 nov. 1995
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs moteurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 30 nov. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 30.11.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.