Marque figurative
Marque suisse · 419364 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419364
- Numéro de demande
- 05684/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 31 oct. 1995
- Publiée
- 4 déc. 1995
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1982 Marque imposée
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.07, 17.01.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2023
- 9 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
- 22 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, CH-2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.2003
- 22 avr. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.2003
- 4 déc. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.