FRANÇOIS MARTENOT

Marque suisse · 419389 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419389
Numéro de demande
12787/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 déc. 1993
Enregistrée
2 nov. 1995
Publiée
4 déc. 1995
Protégée jusqu’au
20 déc. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins et boissons à base de vin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

  2. 18 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    TRESCH-CLERGET S.A.S., avenue de Belgique, 68110 Illzach, France → FRANÇOIS MARTENOT S.A.S., 6 Rue du Docteur Barolet, 21200 Vignoles, France

    Publié dans Swissreg le 18.07.2016

  3. 18 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève → Dr. Michael Kikinis, Waffenplatzstrasse 10, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.07.2016

  4. 28 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.11.2013

  5. 28 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2013

  6. 7 juin 2013

    Fusionné

    Titulaire
    FRANCOIS MARTENOT SA, Z.I. de Beaune Vignoles, 21209 Beaune, France → TRESCH-CLERGET S.A.S., avenue de Belgique, 68110 Illzach, France

    Publié dans Swissreg le 07.06.2013

  7. 10 sept. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Schenk S.A., 1180 Rolle → FRANCOIS MARTENOT SA, Z.I. de Beaune Vignoles, 21209 Beaune, France
    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 174 du 10.09.2007

  8. 10 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003

2 entrées antérieures
  1. 10 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003

  2. 4 déc. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.1995

Parties

Titulaire

FRANÇOIS MARTENOT S.A.S.

6 Rue du Docteur Barolet, 21200 Vignoles, FR

Mandataire

Dr. Michael Kikinis

8002 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.