copyrite

Marque suisse · 419453 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419453
Numéro de demande
07510/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
copyrite ((fig.))
Déposée
10 mai 1995
Enregistrée
2 nov. 1995
Publiée
11 déc. 1995
Radiée
3 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
24.17.25, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.19
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson; de réfrigeration, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,écune de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Texte déposé

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Tabac et articles pour fumeurs

tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Texte déposé

tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    03.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 22 mai 2015

    Transféré

    Titulaire
    Adatte Design S.A., avenue du Léman 55, 1005 Lausanne → COPYRITE Sàrl, Case postale 126, 1091 Saillon
    Mandataire
    B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 → B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans Swissreg le 22.05.2015

  3. 22 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.05.2015

  4. 14 mars 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Adatte Design S.A., 29, chemin du Petit-Flon, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Adatte Design S.A., avenue du Léman 55, 1005 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  5. 14 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Etienne, Blum, Stehlé, Manfrini, & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  6. 28 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005

  7. 11 déc. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.1995

Parties

Titulaire

COPYRITE Sàrl

Case postale 126, 1091 Saillon

Mandataire

B.M.G. Avocats

8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.