DIGESTO
Marque suisse · 419533 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419533
- Numéro de demande
- 07380/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DIGESTO ((fig.))
- Déposée
- 5 mai 1995
- Enregistrée
- 3 nov. 1995
- Publiée
- 13 déc. 1995
- Radiée
- 28 nov. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 24.15.01, 24.15.07, 24.15.13, 25.03.01, 25.03.07, 27.03.01, 27.03.15, 27.05.01, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et installations de réception, conditionnement et traitement biologique des déchets organiques.
Construction et réparation
Maintenance (réparation) de machines et installations de réception, conditionnement et traitement biologique des déchets organiques.
Traitement de matériaux
Traitement biologique et valorisation des déchets organiques.
Sciences, technologie et informatique
Recherches et expertises biologiques; conseils pour la mise en oeuvre de procédés de traitement.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.11.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 28.11.2025
- 29 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
- 11 août 2010
Transféré
- Titulaire
- Digesto S.A., 15, chemin des Mésanges, Case postale 380, 1225 Chêne-Bourg → François-Régis MAHRER, Rue Frémis 61, 1241 Puplinge
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
- 3 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2005
- 13 déc. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 242 du 13.12.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.