NBA

Marque suisse · 419590 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419590
Numéro de demande
00279/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 janv. 1994
Enregistrée
15 nov. 1995
Publiée
18 déc. 1995
Protégée jusqu’au
14 janv. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël.

Éducation, divertissement et sport

Divertissement, activités sportives, formation, organisation d'expositions relatives au basketball et les jeux de basketball.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  2. 9 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

  3. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  4. 29 sept. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003

  5. 18 déc. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.