Marque figurative
Marque suisse · 419667 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419667
- Numéro de demande
- 08045/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 juin 1995
- Enregistrée
- 23 nov. 1995
- Publiée
- 28 déc. 1995
- Protégée jusqu’au
- 2 juin 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.05.01, 03.05.20, 03.05.24, 08.01.09, 08.01.11, 25.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fruits conservés, séchés et cuits; entremets à base de fruits et de baies; gelées et confitures; oeufs, lait et produits laitiers; préparations alimentaires à base de lait, préparations alimentaires à base de lait et de produits laitiers pour fourrer des produits de boulangerie.
Café, boulangerie et confiserie
Cafés et extraits de cafés, succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thés; cacao et préparations à base de cacao, confiserie et pâtisserie; chocolat, sucreries, sucre; pain, biscuits, gâteaux, produits de boulangerie, produits de boulangerie fourrées; desserts consistant principalement en riz, semoule et/ou amidon, poudings; glaces comestibles; miel et succédanés de miel; levure, poudre à lever; riz et mets de riz, produits alimentaires à base de riz, de farine et de céréales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.06.2025 → 02.06.2035
Publié dans Swissreg le 13.05.2025
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 17 mai 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005
- 28 déc. 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 251 du 28.12.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.