BIOREAL

Marque suisse · 419668 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419668
Numéro de demande
08046/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BIOREAL ((fig.))
Déposée
2 juin 1995
Enregistrée
23 nov. 1995
Publiée
28 déc. 1995
Radiée
4 janv. 2016
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
gelb, grün, blau, braun
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Bäckereihefen, Backtriebmittel und andere Produkte, die zur Lockerung von Backwaren dienen, alle auf biologischer Grundlage hergestellt.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2016

  2. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  3. 7 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005

  4. 28 déc. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 28.12.1995

Parties

Titulaire

Agrano AG

Ringstrasse 19, 4123 Allschwil

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.