Marque figurative
Marque suisse · 419762 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419762
- Numéro de demande
- 00339/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 janv. 1994
- Enregistrée
- 28 nov. 1995
- Publiée
- 3 janv. 1996
- Protégée jusqu’au
- 18 janv. 2034
- Classification de Vienne
- 02.01.07, 02.01.08, 02.09.12
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2024
- 22 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 15 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004
- 3 janv. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.