BACO
Marque suisse · 419767 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419767
- Numéro de demande
- 04350/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BACO ((fig.))
- Déposée
- 31 août 1995
- Enregistrée
- 28 nov. 1995
- Publiée
- 4 janv. 1996
- Radiée
- 3 avr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Maschinen (ausgenommen solche für Bäckerei- und Konditoreibetriebe), Hebe- und Transportmaschinen.
Outils à main
Handbetätigte Werkzeuge (ausgenommen solche für Bäckerei- und Konditoreibetriebe).
Véhicules
Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Lande und in der Luft, speziell Forstwirtschaft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
- 21 juin 1996
Partiellement radié
- LPS
- 7, Maschinen, Hebe- und Transportmaschinen., 8, Handbetätigte Werkzeuge., 12, Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Lande und in der Luft, speziell Forstwirtschaft. → 7, Maschinen (ausgenommen solche für Bäckerei- und Konditoreibetriebe), Hebe- und Transportmaschinen., 8, Handbetätigte Werkzeuge (ausgenommen solche für Bäckerei- und Konditoreibetriebe)., 12, Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Lande und in der Luft, speziell Forstwirtschaft.
- Classification internationale
- 7-8,12 → 7-8,12
Publié dans la FOSC No 119 du 21.06.1996
- 4 janv. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.