BACO

Marque suisse · 419767 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419767
Numéro de demande
04350/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BACO ((fig.))
Déposée
31 août 1995
Enregistrée
28 nov. 1995
Publiée
4 janv. 1996
Radiée
3 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Maschinen (ausgenommen solche für Bäckerei- und Konditoreibetriebe), Hebe- und Transportmaschinen.

Outils à main

Handbetätigte Werkzeuge (ausgenommen solche für Bäckerei- und Konditoreibetriebe).

Véhicules

Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Lande und in der Luft, speziell Forstwirtschaft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006

  2. 21 juin 1996

    Partiellement radié

    LPS
    7, Maschinen, Hebe- und Transportmaschinen., 8, Handbetätigte Werkzeuge., 12, Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Lande und in der Luft, speziell Forstwirtschaft. → 7, Maschinen (ausgenommen solche für Bäckerei- und Konditoreibetriebe), Hebe- und Transportmaschinen., 8, Handbetätigte Werkzeuge (ausgenommen solche für Bäckerei- und Konditoreibetriebe)., 12, Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Lande und in der Luft, speziell Forstwirtschaft.
    Classification internationale
    7-8,12 → 7-8,12

    Publié dans la FOSC No 119 du 21.06.1996

  3. 4 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.