A7

Marque suisse · 419774 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419774
Numéro de demande
08063/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A7 ((fig.))
Déposée
6 juin 1995
Enregistrée
30 nov. 1995
Publiée
4 janv. 1996
Radiée
9 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Rucksäcke und Taschen.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Jeux, jouets et articles de sport

Sportartikel, nämlich Snowboards und Zubehöhr.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2006

  2. 4 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.