OTS

Marque suisse · 419796 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419796
Numéro de demande
08729/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OTS ((fig.))
Déposée
4 déc. 1995
Enregistrée
4 déc. 1995
Publiée
4 janv. 1996
Radiée
10 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Attaches dentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006

  2. 4 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1996

Parties

Titulaire

Alberto Cassinelli & Mauro Lupi OTS Systems

via Motta 78a, 6900 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.