Marque figurative

Marque suisse · 419798 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419798
Numéro de demande
09248/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 juil. 1995
Enregistrée
4 déc. 1995
Publiée
4 janv. 1996
Protégée jusqu’au
5 juil. 2035
Couleurs revendiquées
blau, rot
Classification de Vienne
05.07.10, 05.07.23, 11.03.01, 11.03.02, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin

Texte déposé

Wein.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    05.07.2025 → 05.07.2035

    Publié dans Swissreg le 20.01.2025

  2. 18 févr. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Michelangelo Morelli,, Getränkehandel, Schulstrasse 60, 8952 Schlieren → Michelangelo Morelli AG, Schulstrasse 60, 8952 Schlieren

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  3. 28 janv. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

  4. 11 avr. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Michelangelo Morelli, Idastrasse 28, 8003 Zürich → Michelangelo Morelli,, Getränkehandel, Schulstrasse 60, 8952 Schlieren

    Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005

  5. 11 avr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005

  6. 4 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1996

Parties

Titulaire

Michelangelo Morelli AG

Schulstrasse 60, 8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.