SMART POINT

Marque suisse · 419843 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419843
Numéro de demande
07833/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 mai 1995
Enregistrée
24 nov. 1995
Publiée
5 janv. 1996
Radiée
2 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments électroniques; cartes magnétiques d'identification; circuits intégrés; appareils pour le traitement de l'information; mémoires pour ordinateurs; détecteurs de fausse monnaie; mécanismes pour appareils à prépaiement; puces; émetteurs de signaux électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2006

  2. 10 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Gay Frères Vente et, Exportation S.A., 12, rue Glacis-de-Rive, 1207 Genève → VALTAC, Alex Beaud, 109, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates
    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Hedwigsteig 6, Postfach 768, 8029 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  3. 10 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    VALTAC, Alex Beaud, 109, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates → SMART POINT S.A., 109 Pont du Centenaire, 1228 Plan les Ouates
    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  4. 5 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.