Dubey & Schaldenbrand

Marque suisse · 419887 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419887
Numéro de demande
08599/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Dubey & Schaldenbrand ((fig.))
Déposée
19 juin 1995
Enregistrée
7 déc. 1995
Publiée
8 janv. 1996
Radiée
21 janv. 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
03.07.17, 27.03.01, 27.03.03, 27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    21.01.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  2. 17 janv. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Dubey & Schaldenbrand SA, rue de l'Industrie 7, 2316 Les Ponts-de-Martel → Dubey & Schaldenbrand SA, Rue du Pont 14, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  3. 22 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.09.2015

  4. 5 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.01.2010

  5. 11 avr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Cinette Robert, Industrie 7, 2316 Les Ponts-de-Martel → Dubey & Schaldenbrand SA, rue de l'Industrie 7, 2316 Les Ponts-de-Martel

    Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005

  6. 11 avr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005

  7. 8 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.