Dubey & Schaldenbrand
Marque suisse · 419887 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419887
- Numéro de demande
- 08599/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Dubey & Schaldenbrand ((fig.))
- Déposée
- 19 juin 1995
- Enregistrée
- 7 déc. 1995
- Publiée
- 8 janv. 1996
- Radiée
- 21 janv. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 03.07.17, 27.03.01, 27.03.03, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 17 janv. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Dubey & Schaldenbrand SA, rue de l'Industrie 7, 2316 Les Ponts-de-Martel → Dubey & Schaldenbrand SA, Rue du Pont 14, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 22 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.09.2015
- 5 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.01.2010
- 11 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Cinette Robert, Industrie 7, 2316 Les Ponts-de-Martel → Dubey & Schaldenbrand SA, rue de l'Industrie 7, 2316 Les Ponts-de-Martel
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005
- 11 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005
- 8 janv. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.