(bélier)
Marque suisse · 419982 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419982
- Numéro de demande
- 12180/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- (bélier) ((fig.))
- Déposée
- 26 nov. 1993
- Enregistrée
- 12 déc. 1995
- Publiée
- 12 janv. 1996
- Radiée
- 5 juil. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 02.06.1993 AU
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures et coiffures (chapellerie) composés entièrement ou en prépondérance de produits ovins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004
- 12 janv. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 8 du 12.01.1996
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.