(bélier)

Marque suisse · 419982 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419982
Numéro de demande
12180/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(bélier) ((fig.))
Déposée
26 nov. 1993
Enregistrée
12 déc. 1995
Publiée
12 janv. 1996
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Priorité
02.06.1993 AU
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures et coiffures (chapellerie) composés entièrement ou en prépondérance de produits ovins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 12 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 8 du 12.01.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.