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Marque suisse · 420001 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
420001
Numéro de demande
09201/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 juil. 1993
Enregistrée
13 déc. 1995
Publiée
16 janv. 1996
Radiée
24 févr. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Sonnenenergiegewinnungs-Apparate und -Anlagen; Sonnenenergiewand-; ler Sonnenbatterien; elektrische oder elektronische Steuergeräte und -vorrichtungen; Computergeräte und -instrumente; Computer-Software; Bestand- und Zubehörteile zu allen vorgenannten Waren.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Einrichtungen und Apparate für Tages-Beleuchtung, Kühlung, Heizung, Lüftung, Aufnahme von Sonnenenergie und Sonnenabschattung; Einrichtungen und Apparate für den kontrollierten Einlass von Sonnenlicht in eine Umgebung; Bestand- und Zubehörteile zu allen vorgenannten Waren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.02.2014

  2. 21 juil. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003

  3. 16 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.