S A
Marque suisse · 420033 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 420033
- Numéro de demande
- 02919/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S A ((fig.))
- Déposée
- 25 avr. 1994
- Enregistrée
- 15 déc. 1995
- Publiée
- 17 janv. 1996
- Radiée
- 1 déc. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 22.11.1993 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs
Texte déposé
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.12.2014
- 12 juil. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 132 du 12.07.2004
- 17 janv. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.