FLAM.NAT

Marque suisse · 420095 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
420095
Numéro de demande
09646/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FLAM.NAT ((fig.))
Déposée
11 août 1995
Enregistrée
15 déc. 1995
Publiée
18 janv. 1996
Radiée
14 mars 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Allume-feu.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2016

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 5 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  5. 14 févr. 2005

    Transféré

    Titulaire
    FLAM.NAT S.à.r.l., Route du Marchairuz, 1261 Saint-George → Nicole Durussel, 1, route de Saint-George, 1188 Gimel
    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005

  6. 7 juin 1996

    Transféré

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 109 du 07.06.1996

  7. 22 avr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Berseth Bois S.A., route du Marchairuz, 1261 St-George → FLAM.NAT S.à.r.l., Route du Marchairuz, 1261 Saint-George
    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1996

  8. 18 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 18.01.1996

Parties

Titulaire

Nicole Durussel

1188 Gimel

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.