ARDEVINE

Marque suisse · 420113 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
420113
Numéro de demande
12961/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 déc. 1993
Enregistrée
20 déc. 1995
Publiée
18 janv. 1996
Protégée jusqu’au
6 déc. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.06.2023

  2. 7 juin 2016

    Transféré

    Titulaire
    Michel Boven, cave Ardévaz, Latigny 4, 1955 Chamoson → Cave Ardévaz SA, Rue de Latigny 4, 1955 Chamoson
    Mandataire
    Rachel Boven, Rue de l'Eglise 29, 1955 St-Pierre-de-Clages

    Publié dans Swissreg le 07.06.2016

  3. 24 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

  4. 29 sept. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 186 du 29.09.2003

  5. 18 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 18.01.1996

Parties

Titulaire

CAVE ARDEVAZ SA

Cave Ardévaz SA

Rue de Latigny 4, 1955 Chamoson

Mandataire

Rachel Boven

1955 St-Pierre-de-Clages

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.