Le Patron

Marque suisse · 420143 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
420143
Numéro de demande
08284/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Le Patron ((fig.))
Déposée
15 juin 1995
Enregistrée
15 déc. 1995
Publiée
19 janv. 1996
Radiée
16 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fleisch, Fisch, Geflügel, Wild, gekochtes Gemüse, Milchprodukte.

Transport et voyages

Lieferung von fertig zubereiteten Speisen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006

  2. 19 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 13 du 19.01.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.