NOVO

Marque suisse · 420242 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
420242
Numéro de demande
03339/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 mars 1995
Enregistrée
4 janv. 1996
Publiée
26 janv. 1996
Protégée jusqu’au
24 mars 2035
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1964 Marque imposée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Capes ou regards de vanne, prolongations de tiges de vanne, colonnes de protection de prolongations de tiges de vanne et accessoires pour conduites métalliques ou non métalliques pour les services des eaux, du gaz, de l'électricité et services publics.

Outils à main

Outils et instruments à main, notamment clés et prolongations de tiges de vannes.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Accessoires pour des conduites de distribution d'eau, de gaz et d'installations sanitaires, à savoir capes ou regards de vanne, prolongation de tiges de vanne et colonnes de protection de prolongation de tiges de vanne.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Produits en matières plastiques ou en caoutchouc, à savoir manchons de tuyaux et colonnes protectrices de tiges de vannes, matériel de calage, clapets; tous ces produits utilisés comme conduites ou pour les services des eaux, du gaz et de l'électricité.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques pour conduites d'eaux, de gaz et d'électricité, notamment de services publics c'est-à-dire accessoires pour tuyauteries non métalliques, à savoir capes de vannes, tiges de vannes et colonnes protectrices de tiges de vannes.

Meubles

Produits en matières plastiques, à savoir colonnes protectrices, clapets de conduites d'eau et de tuyaux de drainage, soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    24.03.2025 → 24.03.2035

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  2. 22 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  3. 1 oct. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    R. Camponovo AG, Alexander Moser Strasse 45, 2501 Biel → R. Camponovo AG, Fabrikstrasse 16, 3283 Kallnach

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

  4. 8 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004

  5. 18 oct. 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004

  6. 7 déc. 1999

    Partiellement radié

    LPS
    6, Capes ou regards de vanne, prolongations de tiges de vanne, colonnes de protection de prolongations de tiges de vanne et accessoires pour conduites métalliques ou non métalliques pour les services des eaux, du gaz, de l'électricité et services publics., 8, Outils et instruments à main, notamment clés et prolongations de tiges de vannes., 11, Conduites de distribution d'eau, gaz et installations sanitaires ainsi que leurs composants et accessoires tels que capes ou regards de vanne, prolongation de tiges de vanne et colonnes de protection de prolongation de tiges de vanne., 17, Produits en matières plastiques ou en caoutchouc tels que manchons de tuyaux et colonnes protectrices de tiges de vannes, raccords de tuyaux, garnitures d'accouplement et d'étanchéité, matériel de calage, clapets; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 19, Matériaux de construction non métalliques pour conduites d'eaux, de gaz et d'électricité, notamment de services publics y compris tuyauteries non métalliques et leurs composants et accessoires tels que capes de vannes, tiges de vannes et colonnes protectrices de tiges de vannes., 20, Produits en matières plastiques, tels que colonnes protectrices, clapets de conduites d'eau et de tuyaux de drainage, soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques. → 6, Capes ou regards de vanne, prolongations de tiges de vanne, colonnes de protection de prolongations de tiges de vanne et accessoires pour conduites métalliques ou non métalliques pour les services des eaux, du gaz, de l'électricité et services publics., 8, Outils et instruments à main, notamment clés et prolongations de tiges de vannes., 11, Accessoires pour des conduites de distribution d'eau, de gaz et d'installations sanitaires, à savoir capes ou regards de vanne, prolongation de tiges de vanne et colonnes de protection de prolongation de tiges de vanne., 17, Produits en matières plastiques ou en caoutchouc, à savoir manchons de tuyaux et colonnes protectrices de tiges de vannes, matériel de calage, clapets; tous ces produits utilisés comme conduites ou pour les services des eaux, du gaz et de l'électricité., 19, Matériaux de construction non métalliques pour conduites d'eaux, de gaz et d'électricité, notamment de services publics c'est-à-dire accessoires pour tuyauteries non métalliques, à savoir capes de vannes, tiges de vannes et colonnes protectrices de tiges de vannes., 20, Produits en matières plastiques, à savoir colonnes protectrices, clapets de conduites d'eau et de tuyaux de drainage, soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques.
    Classification internationale
    6,8,11,17,19-20 → 6,8,11,17,19-20

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  7. 26 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 26.01.1996

Parties

Titulaire

Camponovo Holding AG

R. Camponovo AG

Fabrikstrasse 16, 3283 Kallnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.