DELBANA

Marque suisse · 420290 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
420290
Numéro de demande
11715/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DELBANA ((fig.))
Déposée
3 oct. 1995
Enregistrée
10 janv. 1996
Publiée
30 janv. 1996
Protégée jusqu’au
3 oct. 2035
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
07.01.06
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques

Texte déposé

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 avr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    03.10.2025 → 03.10.2035

    Publié dans Swissreg le 11.04.2025

  2. 22 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  3. 17 juin 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  4. 29 oct. 2010

    Transféré

    Titulaire
    Daniel Kessler, Alpenweg 18, 2544 Bettlach → Delma Watch Ltd., Solothurnstrasse 47, 2543 Lengnau BE

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

  5. 27 nov. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Daniel Kessler, Promenadenweg 5, 2540 Grenchen → Daniel Kessler, Alpenweg 18, 2544 Bettlach

    Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2006

  6. 30 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2006

  7. 6 déc. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Wega Delbana Uhren AG, Promenadenweg 5, 2540 Grenchen → Daniel Kessler, Promenadenweg 5, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2004

  8. 30 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.1996

Parties

Titulaire

Delma Watch Ltd.

Solothurnstrasse 47, 2543 Lengnau BE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.