PRECIS
Marque suisse · 420537 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 420537
- Numéro de demande
- 02081/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 mars 1994
- Enregistrée
- 18 janv. 1996
- Publiée
- 8 févr. 1996
- Radiée
- 18 oct. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Agents pour l'encollage du papier utilisés dans l'industrie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 18.10.2024
- 8 nov. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 30 avr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
- 28 mai 2015
Transféré
- Titulaire
- Hercules Incorporated, Hercules Plaza, Wilmington (DE 19894-0001), Etats-Unis d'Amérique → Solenis Technologies Cayman, L.P., Rheinweg 11, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2015
- 20 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 3 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 03.02.2010
- 8 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.2004
1 entrée antérieure
- 8 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 27 du 08.02.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.