SAINT-AMOURON
Marque suisse · 420587 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 420587
- Numéro de demande
- 01063/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 févr. 1994
- Enregistrée
- 19 janv. 1996
- Publiée
- 13 févr. 1996
- Protégée jusqu’au
- 17 févr. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromages de type "reblochon".
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 11 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 16 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
- 5 févr. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 05.02.2013
- 5 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex, Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007
- 23 févr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004
- 6 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Laiteries Réunies, 4, rue Antoine-Jolivet, 1227 Carouge GE → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates, Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001
- 21 mars 1997
Partiellement radié
- LPS
- 29, Fromages. → 29, Fromages de type "reblochon".
- Classification internationale
- 29 → 29
Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997
1 entrée antérieure
- 13 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.1996
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.