ACCORD SHUTTLE

Marque suisse · 420604 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
420604
Numéro de demande
00171/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 janv. 1994
Enregistrée
19 janv. 1996
Publiée
14 févr. 1996
Radiée
6 août 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser; Bestandteile und Zubehör der vorgenannten Waren (soweit in Klasse 12 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.08.2024

    Publié dans Swissreg le 06.08.2024

  2. 19 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.11.2013

  3. 29 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003

  4. 10 nov. 2003

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003

  5. 14 févr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.1996

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

No. 1-1, 2-chome, Minami-aoyama Minato-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.