REBEL

Marque suisse · 420612 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
420612
Numéro de demande
00674/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 févr. 1994
Enregistrée
19 janv. 1996
Publiée
14 févr. 1996
Protégée jusqu’au
1 févr. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Roller, Motorräder sowie deren Bestandteile und Zubehör, soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  2. 16 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2013

  3. 16 févr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  4. 10 nov. 2003

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003

  5. 14 févr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.