REBEL
Marque suisse · 420612 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 420612
- Numéro de demande
- 00674/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 févr. 1994
- Enregistrée
- 19 janv. 1996
- Publiée
- 14 févr. 1996
- Protégée jusqu’au
- 1 févr. 2034
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Roller, Motorräder sowie deren Bestandteile und Zubehör, soweit in Klasse 12 enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 16 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2013
- 16 févr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
- 10 nov. 2003
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003
- 14 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.