HERTA

Marque suisse · 420866 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
420866
Numéro de demande
09536/1995
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
HERTA ((fig.))
Déposée
4 août 1995
Enregistrée
25 janv. 1996
Publiée
27 févr. 1996
Radiée
6 mars 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Pâte alimentaire pour la préparation de gâteaux, tartes, tartelettes, pizzas et desserts.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006

  2. 27 févr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.1996

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.