C
Marque suisse · 420902 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 420902
- Numéro de demande
- 12131/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C ((fig.))
- Déposée
- 24 nov. 1993
- Enregistrée
- 26 janv. 1996
- Publiée
- 27 févr. 1996
- Radiée
- 18 juin 2024
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: septembre 1990, pour la classe 7, pour plus de détails voir dossier.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines pour le traitement de surfaces, notamment pour la formation de revêtements de protection.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux, notamment traitement de surfaces et dépôt de revêtements de protection sur des surfaces.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.06.2024
Publié dans Swissreg le 18.06.2024
- 16 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 16 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003
- 27 févr. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.