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Marque suisse · 421066 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421066
Numéro de demande
02366/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 avr. 1994
Enregistrée
1 févr. 1996
Publiée
6 mars 1996
Radiée
31 oct. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge zur Beförderung zu Lande, sowie deren Teile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    31.10.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 31.10.2024

  2. 8 juil. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.07.2014

  3. 5 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.02.2014

  4. 1 juil. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

  5. 13 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 13.04.2004

  6. 6 mars 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 06.03.1996

Parties

Titulaire

Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (Nissan Motor Co., Ltd.)

No. 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi (Kanagawa-ken), JP

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.