VILLA PIERREFEU

Marque suisse · 421088 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421088
Numéro de demande
00515/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VILLA PIERREFEU ((fig.))
Déposée
26 janv. 1994
Enregistrée
1 févr. 1996
Publiée
7 mars 1996
Protégée jusqu’au
26 janv. 2034
Remarques
Priorité découlant de l'usage : 01.01.1966
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Matériel (appareils) pédagogique d'information,d'instruction et d'enseignement, notamment supports de données enregistrées, programmes d'ordinateurs enregistrés dans les domaines de l'enseignement et de la formation; bandes vidéo.

Papier et imprimés

Manuels d'instruction et d'enseignements, livres, publications, cours polycopiés, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur se rapportant à l'enseignement, à la formation; matériel (autre que les appareils) pédagogique, d'information, d'instruction et d'enseignement; articles de papeterie; articles pour reliure.

Transport et voyages

Organisation de voyages culturels et d'excursions touristiques.

Éducation, divertissement et sport

Institution d'enseignement et tous services ayant trait à l'éducation et l'enseignement en particulier enseignement ménager, de culture générale et de sports; cours de langues, de relations publiques et d'informatique; organisation de conférences et de séminaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  2. 10 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.02.2014

  3. 13 janv. 2014

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.01.2014

  4. 19 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004

  5. 22 avr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Institut Villa Pierrefeu, route de Caux, 1823 Glion → Institut Villa Pierrefeu SA, Route de Caux 28, 1823 Glion
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.2003

  6. 7 mars 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.1996

Parties

Titulaire

Institut Villa Pierrefeu SA

Route de Caux 28, 1823 Glion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.