ODS

Marque suisse · 421132 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421132
Numéro de demande
01771/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 mars 1994
Enregistrée
5 févr. 1996
Publiée
12 mars 1996
Radiée
20 oct. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Fermetures métalliques de bouteilles et récipients.

Meubles

Fermetures non-métalliques de bouteilles et récipients.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.10.2014

  2. 26 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  3. 18 déc. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Precision Valve Corporation, 700 Nepperham Avenue, Yonkers (NY), Etats-Unis d'Amérique → Closures and Packaging Services Limited, P.O.Box 119, St Peter Port, Guernsey GYl 3HB, Royaume-Uni
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996

  4. 12 mars 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 50 du 12.03.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.