Scottfold

Marque suisse · 421168 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421168
Numéro de demande
03212/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Scottfold ((spezielle Schritfart)) ((fig.))
Éléments verbaux
Scottfold ((spezielle Schritfart))
Déposée
13 mai 1994
Enregistrée
5 févr. 1996
Publiée
13 mars 1996
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Carta ed articoli in carta, prodotti in carta per uso igienico, particolarmente carta igienica, asciugamani in carta, tovaglioli in carta e salviette in carta per il viso (fazzoletti in carta).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 13 mars 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 13.03.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.