CANICULE

Marque suisse · 421195 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421195
Numéro de demande
03122/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 mai 1994
Enregistrée
6 févr. 1996
Publiée
13 mars 1996
Protégée jusqu’au
6 mai 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole du canton de Vaud.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  2. 10 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Vins Kursner Frères, En Vanel, 1173 Féchy → Domaine Kursner SA, Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  3. 27 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

  4. 16 févr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004

  5. 26 janv. 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 16 du 26.01.2004

  6. 13 mars 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 51 du 13.03.1996

Parties

Titulaire

Domaine Kursner SA

Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.