S

Marque suisse · 421221 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421221
Numéro de demande
04418/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((fig.))
Déposée
20 mars 1995
Enregistrée
7 févr. 1996
Publiée
14 mars 1996
Protégée jusqu’au
20 mars 2035
Couleurs revendiquées
vert, noir
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1er janvier 1989
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.04.02, 26.04.06, 26.11.02, 26.11.08, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.21
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques et optiques; appareils, dispositifs, instruments, composants et équipements électriques et électroniques compris dans cette classe, y compris ceux pour la distribution d'électricité et l'utilisation de l'énergie; appareils et instruments électriques et électroniques pour peser, mesurer, signaler, commander, contrôler et surveiller; appareils de mesure et d'enregistrement de la distance et de la vitesse et de saisie des données; tachymètres et tachygraphes électromécaniques et électroniques; instruments indicateurs; générateurs d'impulsion; ordinateurs et dispositifs pour l'analyse et le traitement d'information; produits électroniques de contrôle, de protection et de sécurité pour véhicules et installations fixs; appareils de protection et de coupure de courant; appareils de commutation et interrupteurs de mise à la terre; pantographes et prises de courants; résistances de démarrage et de freinage à ventilation forcée ou à refroidissement naturels.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, y compris locomotives et véhicules à moteurs, véhicules de tramway et véhicules ferroviaires, trolleybus; composants et accessoires pour tous les produits précités (compris dans cette classe); attelages automatiques et manuels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    20.03.2025 → 20.03.2035

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  2. 4 nov. 2014

    Partiellement radié

    LPS
    9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques et optiques; appareils, dispositifs, instruments, composants et équipements électriques et électroniques compris dans cette classe, y compris ceux pour la distribution d'électricité et l'utilisation de l'énergie; appareils et instruments électriques et électroniques pour peser, mesurer, signaler, commander, contrôler et surveiller; appareils de mesure et d'enregistrement de la distance et de la vitesse et de saisie des données; tachymètres et tachygraphes électromécaniques et électroniques; instruments indicateurs; générateurs d'impulsion; ordinateurs et dispositifs pour l'analyse et le traitement d'information; produits électroniques de contrôle, de protection et de sécurité pour véhicules et installations fixs; appareils de protection et de coupure de courant; appareils de commutation et interrupteurs de mise à la terre; pantographes et prises de courants; résistances de démarrage et de freinage à ventilation forcée ou à refroidissement naturels., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, y compris locomotives et véhicules à moteurs, véhicules de tramway et véhicules ferroviaires, trolleybus; composants et accessoires pour tous les produits précités (compris dans cette classe); attelages automatiques et manuels., 37, Construction, érection, installation, contrôle, supervision y compris nettoyage et réparation d'installations destinées à la transmission et diffusion de courant électrique, en particulier des sous-stations de traction., 41, Formation et formation continue de personnel, en particulier par des cours et des séminaires., 42, Conception et planning d'installations destinées à la transmission et diffusion de courant électrique, en particulier des sousstations de traction. → 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques et optiques; appareils, dispositifs, instruments, composants et équipements électriques et électroniques compris dans cette classe, y compris ceux pour la distribution d'électricité et l'utilisation de l'énergie; appareils et instruments électriques et électroniques pour peser, mesurer, signaler, commander, contrôler et surveiller; appareils de mesure et d'enregistrement de la distance et de la vitesse et de saisie des données; tachymètres et tachygraphes électromécaniques et électroniques; instruments indicateurs; générateurs d'impulsion; ordinateurs et dispositifs pour l'analyse et le traitement d'information; produits électroniques de contrôle, de protection et de sécurité pour véhicules et installations fixs; appareils de protection et de coupure de courant; appareils de commutation et interrupteurs de mise à la terre; pantographes et prises de courants; résistances de démarrage et de freinage à ventilation forcée ou à refroidissement naturels., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, y compris locomotives et véhicules à moteurs, véhicules de tramway et véhicules ferroviaires, trolleybus; composants et accessoires pour tous les produits précités (compris dans cette classe); attelages automatiques et manuels.
    Classification internationale
    9,12,37,41-42 → 9,12

    Publié dans Swissreg le 04.11.2014

  3. 4 nov. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2014

  4. 19 nov. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SECHERON S.A., 5, route des Moulières, 1242 Satigny → Sécheron S.A., 25, rue du Pré-Bouvier, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 19.11.2009

  5. 18 juil. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sécheron SA, 14, avenue de Sécheron, 1211 Genève → SECHERON S.A., 5, route des Moulières, 1242 Satigny

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005

  6. 18 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Management AG, Haselstrasse 16, Abt. TEI, 5401 Baden → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005

  7. 18 juil. 2005

    Partiellement radié

    LPS
    7, Machines comprises dans cette classe; machines, équipement et leurs composants pour la production d'énergie, la distribution d'énergie et l'utilisation de l'énergie; balais de mise à la terre; graisseurs de boudins; freins électromagnétiques; sous-stations d'alimentation des réseaux de traction à courant continu., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques et optiques; appareils, dispositifs, instruments, composants et équipements électriques et électroniques compris dans cette classe, y compris ceux pour la distribution d'électricité et l'utilisation de l'énergie; appareils et instruments électriques et électroniques pour peser, mesurer, signaler, commander, contrôler et surveiller; appareils de mesure et d'enregistrement de la distance et de la vitesse et de saisie des données; tachymètres et tachygraphes électromécaniques et électroniques; instruments indicateurs; générateurs d'impulsion; ordinateurs et dispositifs pour l'analyse et le traitement d'information; produits électroniques de contrôle, de protection et de sécurité pour véhicules et installations fixs; appareils de protection et de coupure de courant; appareils de commutation et interrupteurs de mise à la terre; pantographes et prises de courants; résistances de démarrage et de freinage à ventilation forcée ou à refroidissement naturels., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, y compris locomotives et véhicules à moteurs, véhicules de tramway et véhicules ferroviaires, trolleybus; composants et accessoires pour tous les produits précités (compris dans cette classe); attelages automatiques et manuels., 16, Périodiques, publications, littérature technique, manuels et imprimés pour l'industrie électrotechnique et mécanique, documentations avec descriptions de programmes., 35, Publicité, en particulier dans les revues, en radiodiffusion, à la télévision, dans les aéroports et les gares, déclarations officielles, en particulier communications dans les médias, diffusion d'information commerciales par l'intermédiaire de moyens de communication, en particulier par rapport à la production, la transmission, la diffusion et l'utilisation industrielle d'énergie électrique et de trafic guidé sur rails; relations avec le public et les investisseurs; négoce en marchandises, en particulier en produits de l'électrotechnique et de la construction de machines et des appareils., 37, Construction, érection, installation, contrôle, supervision y compris nettoyage et réparation d'installations destinées à la transmission et diffusion de courant électrique, en particulier des sous-stations de traction., 41, Formation et formation continue de personnel, en particulier par des cours et des séminaires., 42, Conception et planning d'installations destinées à la transmission et diffusion de courant électrique, en particulier des sousstations de traction. → 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques et optiques; appareils, dispositifs, instruments, composants et équipements électriques et électroniques compris dans cette classe, y compris ceux pour la distribution d'électricité et l'utilisation de l'énergie; appareils et instruments électriques et électroniques pour peser, mesurer, signaler, commander, contrôler et surveiller; appareils de mesure et d'enregistrement de la distance et de la vitesse et de saisie des données; tachymètres et tachygraphes électromécaniques et électroniques; instruments indicateurs; générateurs d'impulsion; ordinateurs et dispositifs pour l'analyse et le traitement d'information; produits électroniques de contrôle, de protection et de sécurité pour véhicules et installations fixs; appareils de protection et de coupure de courant; appareils de commutation et interrupteurs de mise à la terre; pantographes et prises de courants; résistances de démarrage et de freinage à ventilation forcée ou à refroidissement naturels., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, y compris locomotives et véhicules à moteurs, véhicules de tramway et véhicules ferroviaires, trolleybus; composants et accessoires pour tous les produits précités (compris dans cette classe); attelages automatiques et manuels., 37, Construction, érection, installation, contrôle, supervision y compris nettoyage et réparation d'installations destinées à la transmission et diffusion de courant électrique, en particulier des sous-stations de traction., 41, Formation et formation continue de personnel, en particulier par des cours et des séminaires., 42, Conception et planning d'installations destinées à la transmission et diffusion de courant électrique, en particulier des sousstations de traction.
    Classification internationale
    7,9,12,16,35,37,41-42 → 9,12,37,41-42

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005

  8. 18 juil. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005

1 entrée antérieure
  1. 14 mars 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 52 du 14.03.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.