(rond, plante, racine)
Marque suisse · 421449 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 421449
- Numéro de demande
- 01549/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- (rond, plante, racine) ((fig.))
- Déposée
- 8 mars 1994
- Enregistrée
- 15 févr. 1996
- Publiée
- 22 mars 1996
- Radiée
- 6 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 16.12.1993 US
- Remarques
- Liste détaillée dans le dossier
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie
Texte déposé
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004
- 22 mars 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.