Marque figurative
Marque suisse · 421456 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 421456
- Numéro de demande
- 02523/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 avr. 1994
- Enregistrée
- 15 févr. 1996
- Publiée
- 22 mars 1996
- Radiée
- 17 nov. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Cigarettes, tabac, produits de tabac, articles pour fumeurs, briquets et allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.11.2014
- 15 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19,, Postfach, 8021 Zürich → R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004
- 15 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004
- 3 juin 2002
Transféré
- Titulaire
- John Player & Sons Limited, PO Box 286, South Circular Road, Dublin, Irlande → John Player & Sons Limited, P.O. Box 286,, South Circular Road, Dublin 8, Irlande
Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002
- 13 mai 2002
Transféré
- Titulaire
- British American Tobacco, (Brands) Limited, Globe House, 4, Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni → John Player & Sons Limited, PO Box 286, South Circular Road, Dublin, Irlande
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19,, Postfach, 8021 Zürich
Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2002
- 8 mars 1999
Transféré
- Titulaire
- British-American Tobacco, Company Limited, Millbank, Knowle Green, GB- Staines (Middx TW18 1DY), Royaume-Uni → British American Tobacco, (Brands) Limited, Globe House, 4, Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999
- 22 mars 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.