H
Marque suisse · 421465 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 421465
- Numéro de demande
- 03533/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- H ((fig.))
- Déposée
- 26 mai 1994
- Enregistrée
- 15 févr. 1996
- Publiée
- 22 mars 1996
- Protégée jusqu’au
- 26 mai 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.01.01, 27.01.07, 27.03.01, 27.03.15, 27.05.01, 27.05.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres.
Véhicules
Camions, autobus, leurs parties et accessoires en tant qu'ils sont compris dans cette classe; moteurs pour véhicules terrestres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 30 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 19 juil. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hino Jidosha Kogyo, Kabushiki Kaisha, 1-1, Hinodai 3-chome, Hino-shi, Tokyo, Japon → Hino Jidosha Kabushiki Kaisha, (also trading as Hino Motors, Ltd.), 1-1, Hinodai 3-chome, Hino-shi, Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004
- 19 juil. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004
- 22 mars 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.