ArtScreen

Marque suisse · 421475 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421475
Numéro de demande
00480/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ArtScreen ((fig.))
Déposée
7 févr. 1996
Enregistrée
16 févr. 1996
Publiée
25 mars 1996
Radiée
11 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels informatiques

Texte déposé

Computer-Software.

Sciences, technologie et informatique

Programmation pour ordinateurs

Texte déposé

Programmation pour ordinateurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 190 du 02.10.2006

  2. 25 mars 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 25.03.1996

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne

Département Informatique Labora- toire de Systèmes Périphériques, 1015 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.