A Q U A S I L

Marque suisse · 421652 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421652
Numéro de demande
02719/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 avr. 1994
Enregistrée
21 févr. 1996
Publiée
1 avr. 1996
Radiée
14 nov. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Désincrustants.

Produits pharmaceutiques

Produits désinfectants à usage hygiénique pour l'entretien des constructions contenant de l'eau potable.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    14.11.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 14.11.2024

  2. 20 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  3. 30 avr. 2007

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patmed AG, Hofmann Patentanwälte, Tiergartenrain 3, 4010 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007

  4. 1 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003

  5. 1 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 01.04.1996

Parties

Titulaire

KS Produktions AG

Hofackerstrasse 46, 4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.