Marque figurative
Marque suisse · 421737 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 421737
- Numéro de demande
- 04207/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Zahnrad)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Zahnrad))
- Déposée
- 22 juin 1994
- Enregistrée
- 21 févr. 1996
- Publiée
- 4 avr. 1996
- Radiée
- 24 janv. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 23.02.1994 US
- Remarques
- für Lederaccessoires; Schuhwaren, Bekleidungsstücke.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir ainsi que produits en ces matières (compris dans la classe 18); Peaux et fourrures; Valises et malles; Parapluies, parasols et cannes; Fouets, harnais et articles de sellerie
Texte déposé
Leder und Lederimitationen sowie Waren daraus (soweit in Klasse 18 enthalten); Häute und Felle; Reise- und Handkoffer; Regenschirme, Sonnenschirme und Spazierstöcke; Peitschen, Pferdegeschirre und Sattlerwaren.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005
- 4 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.