Marque figurative
Marque suisse · 421753 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 421753
- Numéro de demande
- 04450/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Kreis mit chinesischen Schriftzeichen)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Kreis mit chinesischen Schriftzeichen))
- Déposée
- 30 juin 1994
- Enregistrée
- 21 févr. 1996
- Publiée
- 9 avr. 1996
- Radiée
- 31 janv. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Exploitation de restaurants
Texte déposé
Betrieb von Restaurants.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005
- 9 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 68 du 09.04.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.