Marque figurative

Marque suisse · 421753 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421753
Numéro de demande
04450/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreis mit chinesischen Schriftzeichen)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreis mit chinesischen Schriftzeichen))
Déposée
30 juin 1994
Enregistrée
21 févr. 1996
Publiée
9 avr. 1996
Radiée
31 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Exploitation de restaurants

Texte déposé

Betrieb von Restaurants.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005

  2. 9 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 09.04.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.