RöSSLER SWISS MADE

Marque suisse · 421934 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421934
Numéro de demande
03111/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RöSSLER SWISS MADE ((fig.))
Déposée
5 mai 1994
Enregistrée
23 févr. 1996
Publiée
12 avr. 1996
Protégée jusqu’au
5 mai 2034
Classification de Vienne
03.03.01, 03.03.15, 03.03.24
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Porzellan- und Steingutwaren für den Haushalt; Tonwaren (Töpfe und Schalen) für Gärtnereien; sämtliche Erzeugnisse schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.04.2024

  2. 18 avr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Arbasta AG (Arbasta SA), Gotthardstrasse 3, 6300 Zug → Arbasta AG, Töpfereistrasse 25, 3423 Ersigen

    Publié dans Swissreg le 18.04.2024

  3. 13 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

  4. 5 mars 2007

    Transféré

    Titulaire
    Rössler Porzellan AG, Töpfereistrasse 24, 3423 Ersigen → Arbasta AG (Arbasta SA), Gotthardstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007

  5. 24 mai 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rössler AG, Tonwaren- & Porzellanfabrik, 3423 Ersigen → Rössler Porzellan AG, Töpfereistrasse 24, 3423 Ersigen

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  6. 24 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  7. 12 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 12.04.1996

Parties

Titulaire

Arbasta AG

Töpfereistrasse 25, 3423 Ersigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.