Selenium-ACE
Marque suisse · 422012 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 422012
- Numéro de demande
- 02779/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Selenium-ACE ((fig.))
- Déposée
- 25 avr. 1994
- Enregistrée
- 28 févr. 1996
- Publiée
- 16 avr. 1996
- Radiée
- 19 nov. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Nährzusätze; Vitamine und Minerale; Nahrungsmittel für Kinder und Kranke (soweit in Klasse 5 enthalten).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.11.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 26 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
- 19 juil. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004
- 16 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 16.04.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.