neba

Marque suisse · 422167 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422167
Numéro de demande
12971/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
neba ((breite Schrift)) ((fig.))
Éléments verbaux
neba ((breite Schrift))
Déposée
22 déc. 1993
Enregistrée
4 mars 1996
Publiée
23 avr. 1996
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Nebeneingangstüren aus Holz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 21 juin 1996

    Rectifié

    Titulaire
    Bachmann Badmöbel AG, An der Ron 7, 6280 Hochdorf → Bachmann AG, An der Ron 7, 6280 Hochdorf

    Publié dans la FOSC No 119 du 21.06.1996

  3. 23 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 78 du 23.04.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.