HAMMEL

Marque suisse · 422177 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422177
Numéro de demande
11581/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HAMMEL ((écriture spéciale)) ((fig.))
Éléments verbaux
HAMMEL ((écriture spéciale))
Déposée
4 nov. 1993
Enregistrée
4 mars 1996
Publiée
23 avr. 1996
Radiée
5 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004

  2. 23 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 78 du 23.04.1996

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

<Les Cruz>, 1180 Rolle

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.