PEOPLE

Marque suisse · 422222 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422222
Numéro de demande
11526/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 oct. 1995
Enregistrée
4 mars 1996
Publiée
24 avr. 1996
Radiée
8 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Metalli preziosi e loro leghe e prodotti in tali materie o placcati non compresi in altre classi; gioielleria, pietre preziose, orologeria e strumenti cronometrici.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006

  2. 24 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 24.04.1996

Parties

Titulaire

Artime SA

Artime S.A.

2, ruelle W. Mayor, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Jacobacci & Perani SA

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.