OSE

Marque suisse · 422334 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422334
Numéro de demande
04688/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OSE ((écriture spéciale)) ((fig.))
Éléments verbaux
OSE ((écriture spéciale))
Déposée
11 juil. 1994
Enregistrée
4 mars 1996
Publiée
26 avr. 1996
Radiée
20 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Ordinateurs et leurs parties, programmes d'ordinateurs, accessoires d'ordinateurs (tous ces prduits compris en classe 9).

Papier et imprimés

Programmes d'ordinateurs imprimés sur papier, imprimés tels que manuels, livres, revues (tous ces produits compris en classe 16).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  2. 31 mars 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Enea OSE Systems AB, P.O. Box 232, 183 23 Täby, Suède → OSE SYSTEMS AB, P.O. Box 232, 183 23 Täby, Suède

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003

  3. 22 juin 2001

    Transféré

    Titulaire
    Enea Data AB, P.O. Box 232, S-183 23 Täby, Suède → Enea OSE Systems AB, P.O. Box 232, 183 23 Täby, Suède

    Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001

  4. 26 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 81 du 26.04.1996

Parties

Titulaire

OSE SYSTEMS AB

P.O. Box 232, 183 23 Täby, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.